PRESENTATION

Le site https://www.d-cisif.fr est le site de la société D-CISIF SAS.
Il propose services, ressources, informations pratiques et actualités sur l’activité de la société D-CISIF.

EDITEUR

D-CISIF SAS
42, rue Louise Semon – 31270 FROUZINS
Téléphone : 06 82 42 48 96 – contact@d-cisif.fr

Montant du capital : 500,00€
RCS Toulouse 852 199 728
FR 72852199728

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Le directeur de la publication est Magali DOURY, Présidente de la société D-CISIF.

CREATEUR DE SITE

Le site internet  www.d-cisif.fr est créé par: Marianne Ducassou (EI) – WebKomoMai 
SIREN: 851 843 151 – 31120 Roquettes
Téléphone : +33 6 64 12 25 83
Mail : contact@webkomomai.fr

HEBERGEMENT

Le site https://www.d-cisif.fr est hébergé par OVH – 2 rue Kellermann 59100. Roubaix France.

DROIT D’AUTEUR ET DE REPRODUCTION

Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Ils peuvent donc être reproduits librement. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite. La reproduction, par n’importe quel moyen et à n’importe quelle fin, des documents non publics, des graphismes, photographies et ressources multimédias issus du site de la société D-CISIF est soumise à l’accord préalable de leurs auteurs. Toute copie partielle ou totale de ce site soumise à autorisation.

LIENS VERS D’AUTRE SITES

Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n’engagent en aucun cas la société D-CISIF quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources sur le sujet consulté.

CREATION DE LIENS VERS https://www.d-cisif.fr

Le site D-CISIF autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve :

  • de ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante ;
  • que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée ;
  • que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.
  • Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant d’une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

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